La jurisprudence est une science du droit. C’est une solution utilisée par les tribunaux pour prendre une décision juridique. Le juge doit utiliser la jurisprudence pour rendre une sentence sous peine d’être coupable de déni de justice. En bref, la jurisprudence est une solution qui se répète pour régler un problème bien défini. Quelques informations supplémentaires pour clarifier l’utilisation de cette action en droit.
D’où vient la jurisprudence ?
La jurisprudence provient du juge qui applique la règle de droit à la réalité. Il arrive que cette règle abstraite soit conforme au problème rencontré dans le tribunal. Dans ce cas, le juge énonce facilement la décision juridique. À l’inverse, si la situation n’est pas vraiment semblable à celle énoncée dans la loi. Le juge doit l’adapter pour avoir une solution exacte et fidèle à la justice. C’est par ce pouvoir d’interprétation émanant du juge que la jurisprudence prend forme. Elle pourra ensuite être utilisée par d’autres juridictions pour régler le même problème.
L’interprétation de la règle de droit
L’interprétation judiciaire effectuée par le juge est une étape importante dans la formation de la jurisprudence. La réalité en effet n’est jamais décrite clairement dans la règle de droit. C’est le juge qui va déterminer la notion de faute, le dommage, le préjudice et aussi la réparation. Toutefois, il ne doit pas sortir du cadre légal. Pour cela, il peut utiliser la coutume, les mœurs ou encore d’autres cas similaires pour rendre une décision. L’évolution constante de la société et des mœurs est un facteur important dans la création d’une jurisprudence. Le juge doit trouver la solution à l’affaire en cours au risque d’être en faute de déni de justice.
Les aspects réels de l’interprétation
La règle de droit nécessite une interprétation lorsque celle-ci est obsolète, insuffisante ou absente pour traiter un litige. À chaque interprétation, le juge doit préciser la règle de droit originale. Il doit expliquer les fautes, les conséquences et trouver les réparations adaptées pour le problème. Toutefois, il arrive que ce soit la loi qui doit s’adapter au problème. Le juge a le pouvoir d’actualiser des règles anciennes aux conjonctures. Le juge peut parfois aussi combler le manque à un texte de loi. Il a le pouvoir de créer une règle pour pouvoir trancher sur le litige. Dans tous les cas, l’interprétation ne doit pas être préjudiciable à qui que ce soit. Au contraire, cette interprétation est étudiée et validée pour former la jurisprudence. Cette dernière est utilisée pour régler des cas similaires et est accessible au juge du monde entier.